Conditions Générales de Vente / Terms & Conditions

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1) Informationset contact

J.H. Wzgarda

lieu-dit Pech d'Agre 47360 Cours

France

N° Tel (me contacter ICI)

2) Nature des oeuvres vendues

Toutes les œuvres proposées sur ce blog sont des pièces uniques réalisées par J.H. Wzgarda. L'acquisition d'une œuvre d'art ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou reproduction à son acquéreur. Seul l'artiste garde son droit sur sa création. Toute utilisation du visuel des œuvres devra faire l'objet d'une demande d'autorisation à J.H. Wzgarda qui demeurera votre interlocuteur principal.

3) Commande et moyens de paiement

Vous devez commander une œuvre à coté de son visuel. Dans le panier Paypal vous aurez la possibilité de supprimer une ou plusieurs œuvres.

Pour valider votre achat sur internet (valable uniquement pour la France), entrez vos coordonnées et acceptez les présentes conditions générales de vente. Vous réglez votre commande par le moyen de paiement mis à votre disposition sur internet. Le règlement ne peut s'effectuer qu'en Euros.

Paiements acceptés :

- par carte bancaire (Paypal)

- par chèque bancaire (compte domicilié en France) - me contacter pour les modalités ICI

- par virement bancaire - me contacter pour les modalités ICI

Toutes les transactions bancaires sont effectuées par l'intermédiaire de paypal , le système de paiement sécurisé sur Internet. Vos transactions sont réalisées sur le site de Paypal. La page de saisie de vos informations bancaires est cryptée (technologie SSL, Secure Socket Layer). Vos coordonnées bancaires ne peuvent être interceptées. Vos données bancaires (numéro de carte, date expiration et cryptogramme.) ne sont pas communiquées à J.H. Wzgarda.

4) Traitement et expédition

1 - La livraison sera effectuée à l'adresse de livraison indiquée dans un délai de 30 jours ouvrables. Les frais de livraison seront indiqués à la fin de votre processus de commande.

2 - Les frais de livraisons englobent le prix d'une assurance sur la valeur des biens.

Il vous appartient de vérifier à réception, l'état des colis et d'indiquer sur le récépissé la mention "sous réserve" pour bénéficier des garanties contractées en cas de détérioration des œuvres.

Vous serez informé par e-mail de l'état d'avancement de votre commande.

3 - Les œuvres étant toutes uniques, J.H. Wzgarda ne peut s'engager sur la livraison de votre œuvre au moment où vous validez votre commande. Un email de confirmation vous mentionnera l'acceptation de votre commande.
4 - Lors du processus de validation de votre commande vous déclarez avoir lu et accepté les conditions générales de vente.

5) Retour

Conformément à l'article L121-20 du code de la consommation , vous disposez d'un délai de rétractation de 15 jours. Durant cette période vous pouvez me retourner les œuvres ( les frais de port retour seront à votre charge). Le remboursement sera effectué sous un délai de 15 jours après réception des œuvres.

Tout renvoi devra être effectué dans l'emballage d'origine ou un emballage similaire avec un niveau de protection équivalent (ou meilleur) à celui d'origine. Pas de remboursement si l'oeuvre est abimée par manque de protection de la part de l'expéditeur.

En application de l'article 1148 du Code Civil, J.H. Wzgarda ne pourra être responsable ou considéré comme ayant commis une faute dans le traitement de votre dossier, si tout retard ou toute inexécution résulte d'un cas de force majeure.

6) Règles de confidentialité

Pour effectuer une commande vous serez amené à me communiquer certaines informations sur vous, ces informations feront l'objet de traitements informatiques par les prestataires de services afin d'honorer convenablement votre commande. En confirmant votre commande vous nous autorisez à communiquer ces informations dans l'unique but de traiter vos commandes.

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous pouvez demander leurs modifications ou exiger de ne plus figurer dans notre base de données en me contactant par E-mail .

Les cookies sont utilisés pour la sauvegarde de votre panier et les données vous concernant. J.H. Wzgarda s'engage à n'en faire aucun autre usage.

En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en m'envoyant un courrier à l'adresse suivante :

Mr Wzgarda, lieu-dit Pech d'Agre 47360 Cours - France ou par E-mail.

7) Compétence et Responsabilité

Le présent contrat est régi par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du lieu de résidence de J.H. Wzgarda.

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